Accueil > Mentions Légales
Mentions Légales
Raison sociale est SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN.
Forme Juridique : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée.
SIRET : 81215994500029
TVA intracommunautaire : FR91812159945
Adresse postale : Place de la libération 13720 LA BOUILLADISSE
Capital social : 10000,00 €
Secteur d'activité de la pratique dentaire :
Le Directeur de Publication : SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX – France
Charte Cookies et Géolocalisation :
Afin de faciliter la navigation sur le Site Internet/ application, des cookies peuvent être implantés dans les navigateurs web/ application permettant aux Utilisateurs de consulter les Services /produits SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN.
Le changement des options du navigateur permettant la consultation du Site Internet permet à tout Utilisateur de refuser l’implantation de cookies.
Cependant, l’Utilisateur est informé que le refus des cookies peut perturber l’utilisation du Service SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN, protection, collecte, utilisation et communication des données personnelles.
Communication des données personnelles :
Conformément à la loi nº78-17 du 6 janvier 1978, la société SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN s’engage à conserver toutes les données personnelles recueillies via son service et à ne les transmettre à aucun tiers.
Par dérogation, l’Utilisateur et l’Annonceur particulier sont informés que la société SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN peut être amenée à communiquer les données personnelles collectées via le Service SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN aux autorités administratives et judiciaires autorisées, uniquement sur réquisition judiciaire.
Prospection commerciale et collecte déloyale :
L’utilisation à des fins commerciales ou de diffusion dans le public de données téléchargées à partir du site Internet ou de l’application SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN est formellement interdite, sous peine de sanction pénale prévue par les articles 226-16 à 226-24 du Code Pénal qui sanctionne notamment le délit de collecte illicite de données personnelles.
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet ainsi que le nom de domaine cabinetdentaire-liberation.fr sont la propriété de l’éditeur.
La marque SELARLU DU DOCTEUR DANY COHEN est déposée. Les modèles, dessins, photographies, images, sons et textes diffusés sur le présent site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à l’éditeur. Toute reproduction partielle ou intégrale d’un élément du site, sans l’accord écrit et préalable de l’éditeur est strictement interdite et peut être sanctionnée civilement et/ou pénalement.
Crédit photographique :
Les photographies publiées sur le présent site sont libres de droits ou de réalisations personnelles.
